Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
E.U.R.L. HERVE SCHICK

Numéro de dépôt :
92446178
Date de dépôt :
10/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 décembre 1992 par la société E.U.R.L. HERVE SCHICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la société E.U.R.L. HERVE SCHICK domicilié(e) 12, rue Lavoisier, 25000 BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 234 972 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446178.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 décembre 2002.

E.U.R.L. HERVE SCHICK a également déposé les autres marques suivantes : HERVE SCHICK , LA MANUFACTURE FRANCAISE DE HAUTE HORLOGERIE , PALAIS GRANVELLE , LEDOUX , EPICURE , "BLEU SAINT ESPRIT" , HERVE SCHICK , LA FABRIQUE DE BESANCON , MEGEVAND , "ET SI LE TEMPS REDEVENAIT PLAISIR"


E.U.R.L. HERVE SCHICK - 12, rue Lavoisier, 25000 BESANCON - France - SIREN 389234972


Cabinet Michel MOINAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-24

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Parfums, parfumerie, eaux de toilette, cosmétiques, crèmes, produits de maquillage, lotions, savons de toilette, crèmes antisolaires sous forme solide, liquides ou en aérosols; Lunettes, lunettes de soleil, verres de lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes, machines ou figurines automates; Métaux précieux et leurs alliages, bijoux en métaux précieux ou en plaque, joaillerie, pierres précieuses ou semi-précieuses, pierres dures, perles, médailles, articles en métaux précieux et leurs alliages ou en plaque, boîtes, étuis et coffrets de joaillerie, poudriers en métaux précieux, porte-monnaie, boutons de manchettes, épingles de cravates, boucles de ceinture, socles et montures en métaux précieux pour objets, anneaux de serviettes en métaux précieux, horlogerie, montres, montres-bracelets, réveils, pendules, chronomètres, boîtes de montres, cadrans de montres, parties de montres; Stylos, crayons, stylos-feutres, stylomines, stylos à bille, agendas, papier à lettres, enveloppes, cartes, articles de bureau (excepté les meubles), papier, carton, articles en papier ou en carton non compris dans d'autres classes, sous-main, porte-photographies; Articles en cuir ou en imitation de cuir tels que étuis, coffrets, trousses, valises, sacs de voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, malles et valises; Vêtements de confection ou sur mesure pour hommes, femmes et enfants, manteaux, imperméables, costumes, vestes, chemises, pantalons, robes, jupes, tailleurs, vêtements de nuit, sous-vêtements, lingerie,maillots de bain, cravates, foulards, écharpes, bas, chaussettes, gants, ceintures, chapeaux, casquettes, bonnets, bérets, chaussures, bottes; Vins, liqueurs, champagne; Articles pour fumeurs tels que briquets électriques ou non, porte-cigares et porte-cigarettes, fume-cigare et fume-cigarette, pipes, cendriers, boîtes à cigares et à cigarettes, blagues à tabac, étuis à pipes, rateliers à pipe, boîtes pour allumettes, réservoirs de combustibles pour briquets, filtres pour cigarettes, tabac brut ou manufacturé tel que cigares, cigarillos, cigarettes; allumettes

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.